Suite au décès du Maire de Chaponnay monsieur Raymond DURAND l’ensemble des élus du comité directeur de l’AMF69 présente ses sincères condoléances à sa famille, aux membres du conseil municipal, au personnel ainsi qu’à ses proches. La cérémonie d’hommage se tiendra le vendredi 17 janvier, à 14 h à l’Espace Jean Gabin, situé rue du Stade à…
12 mars 2020 : face à la hausse exponentielle du nombre de contaminations par le virus du covid-19 – 300 personnes sont alors en réanimation –, le président de la République annonce la fermeture de tous les établissements scolaires à partir du lundi 16. Trois jours plus tard, le samedi 14, le Premier ministre Édouard…
Maires de France a sélectionné quelques dates importantes pour les collectivités. Cet article, non-exhaustif, est actualisé régulièrement. Agents. Fin, au 30 décembre 2025, de l’expérimentation de la possibilité, pour un agent public, de cumuler conduite de transport scolaire et activité lucrative (décret n° 2022-1695 du 27/12). Cantines. Depuis le 1er janvier 2025, dans les communes de plus…
Vous êtes une commune ou intercommunalité et vous avez réalisé des travaux de restauration de votre patrimoine bâti, ce concours vous concerne. Les Rubans du Patrimoine, organisé en partenariat avec l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, la Fédération Française du Bâtiment, la Fondation du patrimoine, la Fédération nationale des Caisses d’Epargne et…
Présenté lors du dernier Congrès des Maires à Paris, un « mémento pour les élus » sur la sécurité routière a été édité par le Ministère de l’Intérieur, l’AMF et plusieurs partenaires. Accéder au guide.
Afin de faire bénéficier les habitants d’Auvergne-Rhône-Alpes d’une mutuelle santé avec des tarifs attractifs, la Région propose désormais une mutuelle qui a été négocié sous la forme de « contrats de groupe ». Elle s’apparente ainsi aux mutuelles communales qui existent, parfois mais qui pouvaient présenter des risques juridiques pour les communes. N’hésitez pas à faire connaitre…
Depuis plusieurs années, la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation du Sénat est fortement engagée dans la simplification des normes, consciente que la complexification entrave la conduite des projets locaux et en augmente significativement le coût. Il s’agit désormais de passer des paroles aux actes, dans la perspective des « Rendez-vous de la simplification »…
La réforme des redevances des agences de l’eau entrera en application le 1er janvier 2025. Une foire aux questions répond aux interrogations complexes entraînées par cette refonte qui verra l’instauration de trois nouvelles redevances. Les tarifs à appliquer à ces dernières seront publiés « au plus tard le 31 octobre 2024 ». Alors que le Premier ministre vient…
Afin de faire bénéficier les habitants d’Auvergne-Rhône-Alpes d’une mutuelle santé avec des tarifs attractifs, la Région propose désormais une mutuelle qui a été négocié sous la forme de « contrats de groupe ». Elle s’apparente ainsi aux mutuelles communales qui existent, parfois mais qui pouvaient présenter des risques juridiques pour les communes. N’hésitez pas à faire connaitre…
Dans l’avalanche de décrets parus hier au Journal officiel avant la démission du gouvernement Barnier, l’un concerne les policiers municipaux et les gardes champêtres. Il officialise un certain nombre de mesure de toilettage du Code de la sécurité intérieure, auxquelles les associations d’élus sont favorables. Ce décret « portant diverses modifications du Code de la sécurité…