Grippe aviaire : les maires doivent (toujours) procéder au recensement des propriétaires d’oiseaux de leur commune

C’est « l’autre épidémie » du moment. Même si au moins celle-ci, affirmait encore ce matin le gouvernement, ne présente aucun risque pour l’homme, l’épidémie de grippe aviaire qui frappe le sud-ouest du pays aura des conséquences catastrophiques pour la filière. C’est également l’occasion de rappeler que le recensement des propriétaires d’oiseaux par les mairies est une…

Accès à l’ensemble des informations de l’AMF sur la crise sanitaire en temps réel

Dans le contexte de l’alerte internationale relative aux infections respiratoires liées au nouveau Coronavirus (Covid-19), le gouvernement diffuse un certain nombre d’informations précisant les mesures à prendre et l’état des connaissances quant à la maladie et sa propagation. L’expérience des pays ayant eu à gérer de nombreux cas de coronavirus a permis de mettre en…

Automatisation du FCTVA : les modalités d’application et la liste des comptes éligibles précisées

Alors que l’automatisation du FCTVA est entrée en vigueur depuis le 1er janvier, un décret et un arrêté, publiés la semaine dernière, précisent le périmètre des comptes retenus dans l’assiette automatisée et les ajustements opérés. Certaines dépenses jusque-là éligibles ne le sont ainsi plus, quand d’autres le deviennent. Depuis le début de l’année, l’automatisation du…

Le PLF 2021 définitivement adopté : toutes les mesures pour les collectivités territoriales

Un marathon budgétaire hors normes s’est achevé hier avec l’adoption, en lecture définitive, du projet de budget pour 2021 par les députés. Celui-ci intègre notamment le plan de relance, la baisse des impôts dits de production et la reconduction du « filet de sécurité » sur les recettes fiscales du bloc communal. Le Conseil constitutionnel a d’ores…

Le « filet de sécurité » financier sera reconduit en 2021

Pour l’année 2020, la mesure avait été décidée dans la troisième loi de finances rectificative, en juillet : une partie des pertes de recettes des communes serait compensée par l’État, en s’appuyant sur la moyenne des recettes des années 2017 à 2019. Le dispositif était certes « insuffisant », comme l’ont maintes fois souligné tant l’AMF que…

Résolution générale de L’AMF en visioconférence

Cette résolution aurait dû résonner dans l’enceinte du Congrès de maires. Malheureusement, des circonstances exceptionnelles en ont décidé autrement. Exceptionnelles et même uniques car c’est la première fois, en dehors des périodes de guerres, que l’AMF est contrainte d’annuler son Congrès. Cela est vécu comme une réelle meurtrissure, tant le Congrès constitue pour nous tous…

Les communes nouvelles : la révolution silencieuse

L’AMF, en partenariat avec la Banque des Territoires, est heureuse de vous présenter le reportage-vidéo « Communes nouvelles : la révolution silencieuse », réalisé en septembre et octobre 2020. A travers le témoignage de sept élus, situés aux quatre coins du pays, ce film d’une douzaine de minutes met en lumière les projets portés par les communes nouvelles…