Annoncé par la Première ministre dans le cadre du plan France Ruralités, Villages d’avenir vise à accompagner des communes rurales de moins de 3 500 habitants dans la réalisation de leurs projets de développement. 11 communes du Rhône sont concernées pour la 1ere vague de lauréats. Lire le dossier de presse.
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L’AMF, dénonce depuis de nombreuses années la complexité administrative de la constitution des dossiers de subvention pour la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) et la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL). En réponse à l’AMF, depuis une instruction du 22 août 2023, Dominique Faure, la ministre déléguée aux Collectivités territoriales et à la…
Le référentiel budgétaire et comptable M57 intègre les normes comptables élaborées par le Conseil de Normalisation des Comptes Publics (CNoCP) et constitue le support de l’expérimentation du CFU et de la certification des comptes des collectivités locales. Les délais de convocation et de communication des documents budgétaires sont par conséquent différents qu’en M14. Pour le…
Rapport d’information relatif à l’amélioration des conditions d’exercice du mandat local Rapport d’information relatif à la sortie du mandat local
Un dossier spécial Congrès des maires à retrouver sur le site de Maires de France. La rédaction de Maires de France publie sur son site mairesdefrance.com un dossier spécial comportant les comptes rendus des débats, forums et points-infos qui se sont déroulés lors du 105e Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France (21-23…
Accéder au Replay du Webinaire « Faites rouler votre collectivité à l’électrique avec l’Europe » Télécharger la présentation
La DRAJES Auvergne-Rhône-Alpes et RESACOOP invitent les collectivités de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à un webinaire d’information sur les Appels à Projets du ministère de l’Europe et des Affaires Étrangères : Les chargés de mission de la Délégation à l’Action Extérieure des Collectivités Territoriales et France Volontaires vous présenteront les dispositifs : – JEUNESSE – EGALITE FEMME-HOMME – SPORT ET COOPÉRATION DECENTRALISEE –…
