Guide pratique du 1% artistique et de la commande publique

Vous trouverez ci-dessous le lien pour télécharger le guide pratique du 1% artistique, élaboré en décembre 2020 par le ministère de la Culture en collaboration avec l’AMF. Vous trouverez également ci-dessous le lien pour télécharger la circulaire du 3 janvier 2024 concernant l’application du code de la commande publique ainsi que le décret n° 2002-677…

Visite dans le Beaujolais de la Ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales et de la Ruralité

Visite ministérielle de Dominique Faure dans le Beaujolais. Première séquence à la Mairie de Villié-Morgon. L’association était représentée par Jacky Menichon, Maire de Lancié, Président de la Communauté de Communes Saône-Beaujolais et membre du bureau de l’association. Deuxième séquence de la visite à la sous préfecture de Villefranche-sur-Saône. 2h d’échanges avec la ministre sur l’actualité…

Gestion des collectivités – Point finances (M57, PLF 2024…)

La généralisation du référentiel M57 depuis le 1er janvier 2024 se substitue aux instructions budgétaires et comptables M14, M52, M61, M71, M831 et M832.  Les délais sont par conséquent différents qu’en M14 et concernent toutes les entités du bloc communal (communes, EPCI, syndicats, groupements). Vous pouvez consulter le lien suivant pour accéder aux dispositions applicables : https://www.amf.asso.fr/documents-delais-convocation-transmission-aux-votes-documents-budgetaires-dobrob-bp-en-m57/41998…

Printemps de la ruralité : infolettre du ministère de la Culture

Le Printemps de la ruralité, c’est une grande concertation nationale numérique sur la place de la culture dans les territoires ruraux annoncée le 22 janvier à l’occasion d’un déplacement de Rachida Dati, ministre de la Culture, à Nontron (Dordogne).   Une première phase de concertation s’est ouverte jusqu’à fin mars 2024 via une plateforme numérique mise à…