Trophées des Maires du Rhône
Il y a un mois se tenait la soirée annuelle des trophées du Rhône avec Le Progrès à Tarare. Après un premier bilan avec les organisateurs, la prochaine édition aura lieu en septembre 2023 dans la Métropole de Lyon.
Enquête AMF sur la DETR et la DSIL : L’AMF propose des solutions pour faciliter l’accès des communes rurales aux dotations
Face à la rigidité des procédures d’attribution des dossiers, les membres de la Commission des finances et de la Commission des territoires ruraux de l’AMF ont souhaité la réalisation d’une enquête sur les freins aux versements de ces deux dotations. Courant mai, les élus ont été interrogés sur la base de dix questions portant sur…
AMF : Enquête-Intercommunalités sur les CRTE : un dispositif à la croisée des chemins
Après une année d’élaboration, la première génération des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) couvre la quasi-intégralité du territoire national avec 819 contrats signés au 28 juin 2022. Afin de savoir où en sont les intercommunalités et connaître leurs principales attentes, l’AMF a lancé une nouvelle enquête* en avril et en mai 2022…
Session de formation à Saint-Symphorien-sur-Coise sur les fondamentaux en urbanisme
Dernière session de formation à Saint Symphorien sur Coise sur les fondamentaux en urbanisme 8 élus présents pour cette nouvelle session délocalisées dans les monts du lyonnais. Une pause estivale pour une reprise le 5 septembre à la Copamo – Communauté de communes du Pays Mornantais.
Réunion avec les ministres en charge des collectivités : les propositions de l’AMF
David LISNARD, Président de l’AMF et André LAIGNEL, premier vice-président délégué, rencontreront ce jour Christophe BECHU, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires, Caroline CAYEUX, ministre déléguée chargée des Collectivités territoriales, Olivier KLEIN, ministre délégué chargé de la Ville et du Logement et Dominique FAURE, secrétaire d’Etat à la Ruralité. La…
Bilan France services : une dynamique encourageante mais un modèle financier à revoir, selon le Sénat
Mercredi dernier, Bernard Delcros, rapporteur spécial des crédits de la politique des territoires au Sénat, a dressé un bilan du dispositif des France services. Si apparemment « France services donne dans l’ensemble satisfaction aux usagers comme aux élus », le modèle financier de ces lieux n’est en revanche « plus soutenable » pour les collectivités. Les France services, annoncées…
Augmentation du point d’indice : vers une compensation intégrale pour les collectivités ?
Contre l’avis de la majorité, la commission des finances de l’Assemblée nationale a adopté, mercredi dernier, un amendement prévoyant la compensation intégrale par l’État de l’augmentation du point d’indice dans la fonction publique territoriale. Cet amendement à 1,14 milliard sera débattu en fin de semaine en séance publique. C’est encore une nouvelle démonstration des difficultés,…
Fortes chaleurs, quels comportements adopter ?
Les épisodes de fortes chaleurs et de canicule peuvent être dangereux pour la santé, surtout chez les personnes les plus à risque. Sur le plan départemental, le préfet du Rhône, en lien avec l’Agence Régionale de Santé (ARS), met en place son dispositif de veille saisonnière et rappelle les messages de prévention et les gestes…
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères : Information de la part de la DRFiP d’Auvergne-Rhône-Alpes
Information de la part de la DRFiP d’Auvergne-Rhône-Alpes et du département du Rhône : « Le régime juridique de la TEOM a été progressivement défini par la jurisprudence du Conseil d’Etat. Le caractère manifestement disproportionné du taux (excès de financement de 15%) et ses lourdes conséquences financières (les dégrèvements de TEOM sont à la charge des…