Archives du jour : 21 janvier 2021

Réunion de concertation pour l’organisation du Contrat de relance et de transition énergétique (CRTE)

AMF69Par amf69 21 janvier 2021

Réunion de concertation pour l’organisation du Contrat de relance et de transition énergétique (CRTE) avec l’ensemble des 11 intercommunalités du Rhône, le Département du Rhône et les services de l’état. Les collectivités seront pleinement mobilisées pour favoriser la relance économique dans le respect du développement durable.

Point hebdomadaire de l’ARS et le corps préfectoral avec le comité directeur de l’AMF69 sur le déploiement de la campagne de vaccination pour le Rhône.

AMF69, Crise sanitaire (covid-19)Par amf69 21 janvier 2021

Point hebdomadaire de l’ARS et le corps préfectoral avec le comité directeur de l’AMF69 sur le déploiement de la campagne de vaccination pour le Rhône.

Présenter l’état annuel des indemnités des conseillers communautaires

AMFPar amf69 21 janvier 2021

L’article 92 de la loi « Engagement et proximité », codifié à l’article L. 5211-12-1 du CGCT, prévoit que chaque année, avant l’examen du budget, les EPCI à fiscalité propre doivent établir une présentation de l’ensemble des indemnités de toutes natures, libellées en euros, dont bénéficient les élus qui siègent au conseil communautaire, et ce au titre…